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S'orienter dans le paysage belge des subsides

Le paysage des primes en Belgique est et reste extrêmement complexe. Il est difficile de trouver une explication solide, les informations sont dispersées, etc. Pour vous faciliter la tâche, nous avons regroupé toutes les primes pour les pompes à chaleur en un seul aperçu pratique.

Les subsides en Belgique

Wallonie

  • Wallonie Entreprendre :

Wallonie Entreprendre est notamment responsable de l'orientation et du financement des investissements dans la transition énergétique. Les PME et les grandes entreprises sont guidées par le "Diagnostic bas carbone", le "PME Green Challenge" et "WalEnergie", tandis que le secteur public est soutenu par le "programme Renowatt".
Ils disposent également de plusieurs programmes de financement qui leur permettent d'aider les entreprises dans leur transition énergétique. Chez Easy'green, par exemple, il est possible d'emprunter jusqu'à 1 000 000 € pour le montant total de l'investissement, sans garantie, sans frais de dossier, etc. Le prêt "Tailored Green" peut couvrir jusqu'à 49 % du montant de l'investissement entre 1 000 000 € et 10 000 000 €. Là encore, il n'y a pas de frais de dossier à payer. Il s'agit là de quelques-unes de leurs options, mais nous pouvons vous mettre en contact avec l'un de leurs spécialistes, qui pourra vous expliquer tout cela plus en détail. N'hésitez pas à nous envoyer un message via le formulaire de contact.

  • Aide Environnement & utilisation durable de l'énergie :

Cette prime a été accordée pour des investissements verts dans des refroidisseurs et des pompes à chaleur, entre autres. Un investissement minimum est requis (20 000 euros pour les PME - 25 000 euros pour les grandes entreprises) et l'installation doit répondre à un certain nombre de conditions.
La prime pour les refroidisseurs est déterminée en multipliant le "surcoût" par le taux d'intérêt brut. Les pourcentages de surcoût figurent dans le document du gouvernement wallon et dépendent du fluide frigorigène naturel et de la puissance. Le taux d'intérêt brut est différent selon qu'il s'agit d'une petite ou d'une grande entreprise et selon que l'entreprise se trouve ou non dans une zone de développement. Ce tableau se trouve également dans ces documents.
Pour les pompes à chaleur, un taux net est appliqué au montant de l'investissement. Pour l'énergie géothermique, l'aide est calculée au cas par cas. Là encore, une majoration s'applique si l'installation/l'entreprise est située dans une zone de développement du Hainaut, du Luxembourg ou d'un autre endroit. Ces zones ont été déterminées par le gouvernement wallon et peuvent être consultées ici. Les pourcentages sont indiqués dans la même brochure.

Flandres

  • Mijn VerbouwPremie:

La 'VerbouwPremie' ne s'applique qu'à la rénovation ou à la transformation de bâtiments où la pompe à chaleur assure le chauffage des locaux, éventuellement en combinaison avec la production d'eau chaude sanitaire. Le refroidissement actif est autorisé, mais à condition que la pompe à chaleur soit le seul système de chauffage central et qu'une installation photovoltaïque soit présente et enregistrée. Une installation hybride avec une pompe à chaleur air/eau n'est pas autorisée par le gouvernement flamand. En ce qui concerne les conditions techniques, une efficacité énergétique minimale et une température maximale de restitution de la chaleur de 55°C sont d'application. La subvention pour les appartements dépend, entre autres, du type de pompe à chaleur, qu'elle soit privée ou communale. Pour les bâtiments non résidentiels, la subvention dépend du type et de la capacité. Un maximum de 40 % du montant de la facture peut être récupéré. Tous les détails sont disponibles ici.

  • Ecologiepremie+:

La prime écologique+ est une allocation financière destinée aux entreprises qui souhaitent organiser leur processus de production d'une manière respectueuse de l'environnement et efficace sur le plan énergétique. Pour bénéficier de cette prime, la technologie doit figurer dans une liste, par exemple ;

  1. Nouveau système de refroidissement basé sur des réfrigérants alternatifs (< 300 kW)
  2. Utilisation de la chaleur géothermique comme chaleur industrielle ou climatisation
  3. Récupération de l'énergie résiduelle (chaleur/froid) lorsque la chaleur ne peut pas être utilisée pour produire de l'électricité (uniquement pour les PME).

Cette prime permet de récupérer jusqu'à 1 000 000 €. La liste et les autres conditions peuvent être consultées sur le site web de Vlaio.

  • GREEN investeringssteun:

L'aide à l'investissement GREEN est destinée aux technologies innovantes qui ne figurent pas sur la liste limitative des technologies de l'Ecology Premium+. GREEN signifie "GRoener en Efficiënter ENergiegebruik" et offre un soutien aux entreprises qui investissent dans l'écologisation de leur processus de production ou dans la réduction de leur consommation globale d'énergie. La géothermie, les pompes à chaleur industrielles pour la chaleur industrielle et d'autres technologies sont éligibles. L'aide est personnalisée et calculée en fonction de la rentabilité, du coût supplémentaire, du type d'investissement.... La prime peut aller jusqu'à 1 000 000 €, ce qui peut représenter au maximum 20 à 40 % du coût supplémentaire accepté. De plus amples informations sont disponibles sur le site web de Vlaio.

  • Strategische ecologiesteun (STRES):

Le STRES est destiné aux investissements verts dans les technologies de pointe "stratégiques" avec un investissement minimum de 3 000 000 €. Le taux de soutien varie de 20 à 40 % et dépend, entre autres, de la performance de la technologie. Alors que la prime écologique+ est standardisée, la STRES est destinée à des investissements spécifiques et plus importants. Vous souhaitez en savoir plus ? La procédure de demande et les conditions spécifiques sont disponibles ici.

  • Call Groene Warmte:

Un seul appel sera lancé par VEKA cette année. Cet appel sera ouvert aux demandes de soutien du 21 octobre 2024 au 4 novembre 2024 et un budget de 21 millions d'euros est prévu. Les pompes à chaleur de grande taille ayant une capacité thermique brute de plus de 300 kWth (ou une extension de plus de 300 kWth) sont éligibles. L'utilisation de la chaleur perdue, par exemple pour le chauffage d'immeubles résidentiels ou de bureaux, est également éligible à cet appel. L'aide peut être demandée sur le site web du gouvernement flamand.

Bruxelles

  • Renolution : chauffer avec une pompe à chaleur

La subvention Renolution s'applique à l'installation de pompes à chaleur de petite et de grande taille, mais uniquement dans des bâtiments d'au moins 10 ans. Pour bénéficier de la subvention, l'installation doit répondre à certaines conditions, telles qu'une classe d'efficacité énergétique minimale. Le gouvernement bruxellois subventionne au maximum 90 % du montant facturé, avec un maximum de 50 000 euros pour les unités résidentielles (appartements) et non résidentielles (par exemple, un magasin) d'un bâtiment. Le montant dépend du type de pompe à chaleur et de la catégorie de votre entreprise (standard, VME, collectif ou bureau de location sociale). Pour les bâtiments non résidentiels ou les parties communes, la prime s'élève à 35 % du montant de l'investissement, avec un maximum de 200 000 euros. Toutes les conditions (techniques) et de plus amples informations sont disponibles sur Renolution.

  • Renoclick :

Cette prime est réservée aux institutions publiques et aux bâtiments publics du secteur tertiaire, tels que les écoles, les bureaux administratifs, les crèches, les maisons de repos, les salles de sport, les centres culturels, les musées, les piscines, etc. etc. En revanche, les hôpitaux, les universités et les logements sont exclus. Renoclick ne s'applique qu'à la rénovation énergétique des bâtiments d'au moins 10 ans. Il est possible de récupérer jusqu'à 80 % du montant de l'investissement à un taux pouvant aller jusqu'à 40 €/m2 de surface de plancher. De plus amples informations sont disponibles sur le site web de Renolution.

  • Energy & Reno :

Il s'agit d'un prêt à faible taux d'intérêt accordé par le gouvernement bruxellois pour financer des projets de rénovation énergétique. Les indépendants et les entreprises peuvent emprunter de 10 000 à 150 000 euros sans garantie à un taux d'intérêt de 2 %. Le prêt Energy&Reno peut couvrir jusqu'à 100 % des coûts avec une durée maximale de 7 ans. L'initiative vient de Finance.brussels, toutes les informations sont disponibles ici.

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